Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOTE jeunes diplômés
APEC (Association - loi 1901)

Numéro de dépôt :
95572259
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque PILOTE jeunes diplômés

Déposée le 17 mai 1995 par l'association loi 1901 APEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTE jeunes diplômés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 APEC domicilié(e) 51, Boulevard Brune, 75689 PARIS CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEC M. Jean Pierre Fine - France.

La marque PILOTE jeunes diplômés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTE jeunes diplômés est expirée depuis le 17 mai 2005.

APEC a également déposé les autres marques suivantes : APEC


APEC (Association - loi 1901) - 51, Boulevard Brune, 75689 PARIS CEDEX 14 - France


APEC M. Jean Pierre Fine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Télécommunications - Communication par terminaux d'ordinateurs Education - Formation: édition de livres

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.